Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT JACQUIER
Société dite : SOGEB, (Société à responsabilité limitée française), 124, rue de Sèze, Lyon 6ème, Rhône, France.

Numéro de dépôt :
1204547
Date de dépôt :
21/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/1992

Présentation de la marque INSTITUT JACQUIER

Déposée le 21 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : SOGEB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INSTITUT JACQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société dite : SOGEB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque INSTITUT JACQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT JACQUIER est expirée depuis le 21 mai 1992.

Société dite : SOGEB a également déposé les autres marques suivantes : HEMOXIUM , PRANARIUM


Société dite : SOGEB, (Société à responsabilité limitée française), 124, rue de Sèze, Lyon 6ème, Rhône, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

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